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Les traitements liés aux services web de ce site ont lieu au siège du Contrôleur de données, situé à Simbario (VV). Ils ne sont effectués que par le personnel chargé du traitement, ou par des personnes chargées des opérations de maintenance occasionnelles. Sauf dans ces cas, aucune donnée provenant du service web n'est communiquée ou diffusée.

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Ces informations ne sont pas collectées pour être associées à des personnes identifiées, mais de par leur nature même, elles pourraient, par le biais d'un traitement et d'une association avec des données détenues par des tiers, permettre d'identifier les utilisateurs.
Cette catégorie de données comprend les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent au site, les adresses URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l'heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l'état de la réponse donnée par le serveur (succès, erreur, etc.) et d'autres paramètres relatifs au système d'exploitation et à l'environnement informatique de l'utilisateur.
Ces données sont utilisées dans le seul but d'obtenir des informations statistiques anonymes sur l'utilisation du site et de vérifier son bon fonctionnement et sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement des données statistiques. Les données pourraient être utilisées pour établir les responsabilités en cas d'hypothétiques délits informatiques contre le site.

L'envoi facultatif, explicite et volontaire de courrier électronique aux adresses indiquées sur ce site implique l'acquisition ultérieure de l'adresse de l'expéditeur, nécessaire pour répondre aux demandes, ainsi que de toute autre donnée personnelle incluse dans le message.
Les données personnelles fournies par les utilisateurs qui demandent du matériel d'information (bulletins, CD-ROM, lettres d'information, rapports annuels, réponses aux questions, actes et mesures, etc.) ne sont utilisées que pour exécuter le service ou la prestation demandés et ne sont communiquées à des tiers que si cela est nécessaire à cette fin.

Aucune donnée personnelle des utilisateurs n'est acquise par le site. Les cookies ne sont pas utilisés pour la transmission d'informations à caractère personnel, pas plus que les cookies dits persistants de quelque nature que ce soit, c'est-à-dire les systèmes de traçage des utilisateurs. L'utilisation de cookies de session (qui ne sont pas stockés de manière permanente sur l'ordinateur de l'utilisateur et disparaissent lorsque le navigateur est fermé) est strictement limitée à la transmission d'identifiants de session (consistant en des nombres aléatoires générés par le serveur) nécessaires pour permettre une exploration sûre et efficace du site. Les cookies dits de session utilisés dans ce site évitent l'utilisation d'autres techniques informatiques potentiellement préjudiciables à la confidentialité de la navigation des utilisateurs et ne permettent pas l'acquisition de données d'identification personnelles de l'utilisateur.

En dehors de ce qui est spécifié pour les données de navigation, l'utilisateur est libre de fournir des données personnelles par courrier électronique et/ou dans les formulaires appropriés pour obtenir des informations et/ou le service demandé. Le fait de ne pas fournir ces données peut rendre impossible l'obtention des informations demandées.

Les données à caractère personnel sont traitées par des outils automatisés pendant le temps strictement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées. Des mesures de sécurité spécifiques sont observées pour prévenir la perte de données, l'utilisation illicite ou incorrecte et l'accès non autorisé.

Les personnes auxquelles se réfèrent les données personnelles ont le droit à tout moment d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de ces données et d'en connaître le contenu et l'origine, d'en vérifier l'exactitude ou d'en demander l'intégration ou la mise à jour, ou la rectification (art. 7 du décret législatif n° 196/2003).
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